Parties : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
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Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9401 · Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9401
- 9401Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
- 9401 10 00Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401 20 00Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
- 9401 31 00Sièges pivotants, ajustables en hauteur : en bois
- 9401 39 00Sièges pivotants, ajustables en hauteur : autres
- 9401 41 00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : en bois
- 9401 49 00Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits : autres
- 9401 52 00Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : en bambou
- 9401 53 00Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : en rotin
- 9401 59 00Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires : autres
- 9401 61 00Autres sièges, avec bâti en bois : rembourrés
- 9401 69 00Autres sièges, avec bâti en bois : autres
- 9401 71 00Autres sièges, avec bâti en métal : rembourrés
- 9401 79 00Autres sièges, avec bâti en métal : autres
- 9401 80 00Autres sièges
- 9401 91Parties : en bois
- 9401 91 10Parties : en bois : de sièges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401 91 90Parties : en bois : autres
- 9401 99Parties : autres
- 9401 99 10Parties : autres : de sieges des types utilisés pour véhicules aériens
- 9401 99 20Parties : autres : de sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
- 9401 99 80Parties : autres : autres