Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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9401 99

Parties : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9401 · Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9401