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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 94 – Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
9404 · Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
Chapitre
94 · Meubles ; mobilier médico-chirurgical ; articles de literie et similaires ; appareils d’éclairage ; constructions préfabriquées
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9404
- 9404Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple), comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
- 9404 10 00Sommiers
- 9404 21Matelas : en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
- 9404 21 10Matelas : en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non : en caoutchouc
- 9404 21 90Matelas : en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non : en matières plastiques
- 9404 29Matelas : en autres matières
- 9404 29 10Matelas : en autres matières : à ressorts métalliques
- 9404 29 90Matelas : en autres matières : autres
- 9404 30 00Sacs de couchage
- 9404 40Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
- 9404 40 10Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes : rembourrés de plumes ou de duvet
- 9404 40 90Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes : autres
- 9404 90Autres
- 9404 90 10Autres : rembourrés de plumes ou de duvet
- 9404 90 90Autres : autres