Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres : Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 95 – Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires

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Libellé officiel
Dispositifs éducatifs électroniques interactifs portatifs principalement conçus pour les enfants
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9503 · Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre
Chapitre
95 · Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports ; leurs parties et accessoires
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9503