Rubans encreurs : en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 96 – Ouvrages divers
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En fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
9612 · Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
Sous-position (SH6)
9612 10 · Rubans encreurs
Chapitre
96 · Ouvrages divers
Section
XX · Ouvrages divers
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Arborescence de la position 9612
- 9612Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte
- 9612 10Rubans encreurs
- 9612 10 10Rubans encreurs : en matière plastique
- 9612 10 20Rubans encreurs : en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques, les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines
- 9612 10 80Rubans encreurs : autres
- 9612 20 00Tampons encreurs