Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière

Résultats pour « divers »

54 codes de la nomenclature

Nomenclature
2103 90 30Autres : Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 lChap. 21 5212 14D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : en fils de diverses couleursChap. 52 5212 24D'un poids excédant 200 g/m2 : en fils de diverses couleursChap. 52 5514 30En fils de diverses couleursChap. 55 5516 23Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : en fils de diverses couleursChap. 55
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5211 49En fils de diverses couleurs : autres tissusChap. 52 5007 20 60Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que la bourrette : autres : autres : en fils de diverses couleursChap. 50 5007 90 50Autres tissus : en fils de diverses couleursChap. 50 5407 43 00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de nylon ou d'autres polyamides : en fils de diverses couleursChap. 54 5407 53 00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester texturés : en fils de diverses couleursChap. 54 5407 61 50Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester : contenant au moins 85 % en poids de filaments de polyester non texturés : en fils de diverses couleursChap. 54 5407 73 00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments synthétiques : en fils de diverses couleursChap. 54 5407 83 00Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : en fils de diverses couleursChap. 54 5407 93 00Autres tissus : en fils de diverses couleursChap. 54 5408 23 00Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de filaments ou de lames ou formes similaires, artificiels : en fils de diverses couleursChap. 54 5408 33 00Autres tissus : en fils de diverses couleursChap. 54 5516 13 00Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : en fils de diverses couleursChap. 55 5516 33 00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins : en fils de diverses couleursChap. 55 5516 43 00Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton : en fils de diverses couleursChap. 55 5516 93 00Autres : en fils de diverses couleursChap. 55
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6005 23 00De coton : en fils de diverses couleursChap. 60 6005 38 00De fibres synthétiques : autres, en fils de diverses couleursChap. 60 6005 43 00De fibres artificielles : en fils de diverses couleursChap. 60 6006 23 00De coton : en fils de diverses couleursChap. 60 6006 33 00De fibres synthétiques : en fils de diverses couleursChap. 60 6006 43 00De fibres artificielles : en fils de diverses couleursChap. 60 8310 00 00Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du no 9405Chap. 83 5208 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m2Chap. 52 5208 42 00En fils de diverses couleurs : à armure toile, d'un poids excédant 100 g/m2Chap. 52 5208 43 00En fils de diverses couleurs : à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Chap. 52 5208 49 00En fils de diverses couleurs : autres tissusChap. 52 5209 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toileChap. 52 5209 42 00En fils de diverses couleurs : Tissus dits "denim"Chap. 52 5209 43 00En fils de diverses couleurs : autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Chap. 52 5209 49 00En fils de diverses couleurs : autres tissusChap. 52 5210 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toileChap. 52 5210 49 00En fils de diverses couleurs : autres tissusChap. 52 5211 41 00En fils de diverses couleurs : à armure toileChap. 52 5211 42 00En fils de diverses couleurs : Tissus dits "denim"Chap. 52 5211 43 00En fils de diverses couleurs : autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Chap. 52 5211 49 10En fils de diverses couleurs : autres tissus : Tissus JacquardChap. 52 5211 49 90En fils de diverses couleurs : autres tissus : autresChap. 52 5212 14 10D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : en fils de diverses couleurs : mélangés principalement ou uniquement avec du linChap. 52 5212 14 90D'un poids n'excédant pas 200 g/m2 : en fils de diverses couleurs : autrement mélangésChap. 52 5212 24 10D'un poids excédant 200 g/m2 : en fils de diverses couleurs : mélangés principalement ou uniquement avec du linChap. 52 5212 24 90D'un poids excédant 200 g/m2 : en fils de diverses couleurs : autrement mélangésChap. 52 5513 31 00En fils de diverses couleurs : en fibres discontinues de polyester, à armure toileChap. 55 5513 39 00En fils de diverses couleurs : autres tissusChap. 55 5514 30 10En fils de diverses couleurs : en fibres discontinues de polyester, à armure toileChap. 55 5514 30 30En fils de diverses couleurs : en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4Chap. 55 5514 30 50En fils de diverses couleurs : autres tissus de fibres discontinues de polyesterChap. 55 5514 30 90En fils de diverses couleurs : autres tissusChap. 55 5516 23 10Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : en fils de diverses couleurs : Tissus Jacquard d'une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)Chap. 55 5516 23 90Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels : en fils de diverses couleurs : autresChap. 55

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