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Nomenclature
4820Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour échantillonnages ou pour collections et couvertures poChap. 48 4817Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondanceChap. 48 4818Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et articles similaires à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papierChap. 48 4822Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcisChap. 48 4823Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de celluloseChap. 48
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8441Autres machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, y compris les coupeuses de tous typesChap. 84 3401Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergentsChap. 34 3405Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux, pâtes et poudres à récurer et préparations similaires (même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations), à l'exclusion des cires du no 3404Chap. 34 3701Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeursChap. 37 3702Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage instantanés en rouleaux, sensibilisées, non impressionnéesChap. 37 3808Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles tels que rubans, mèches et bougies soufrés et papier tue-mouchesChap. 38 3809Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleursChap. 38 4706Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) ou d'autres matières fibreuses cellulosiquesChap. 47 4806Papiers et cartons sulfurisés, papiers ingraissables, papiers-calques et papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuillesChap. 48 4813Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubesChap. 48 4816Papiers carbone, papiers dits "autocopiants" et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du no 4809), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtesChap. 48 4819Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similairesChap. 48 4821Étiquettes de tous genres, en papier ou carton, imprimées ou nonChap. 48 4907Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similairesChap. 49 5308Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papierChap. 53
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5311Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papierChap. 53 6805Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblésChap. 68 6814Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matièresChap. 68 7410Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris)Chap. 74 7607Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris)Chap. 76 8214Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles)Chap. 82 8439Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du cartonChap. 84 9024Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple)Chap. 90 4202Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pouChap. 42 4806 40Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucidesChap. 48 4818 10Papier hygiéniqueChap. 48 4820 10Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similairesChap. 48 4823 70Articles moulés ou pressés en pâte à papierChap. 48 4805 19Papier pour cannelure : autresChap. 48 4823 69Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton : autresChap. 48 5911 31Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : d'un poids au m2 inférieur à 650 gChap. 59 5911 32Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : d'un poids au m2 égal ou supérieur à 650 gChap. 59 4805 50 00Papier et carton feutre, papier et carton laineuxChap. 48 8419 35 00Séchoirs : autres, pour le bois, la pâte à papier, le papier ou le cartonChap. 84 8441 40 00Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou cartonChap. 84 9010 10 00Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographiqueChap. 90 4805 11 00Papier pour cannelure : Papier mi-chimique pour cannelureChap. 48 4805 12 00Papier pour cannelure : Papier paille pour cannelureChap. 48 4806 40 10Papier dit "cristal" et autres papiers calandrés transparents ou translucides : Papier dit "cristal"Chap. 48 4820 10 30Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires : Carnets de notes, blocs de papier à lettres et blocs-mémorandumsChap. 48 3809 92 00Autres : des types utilisés dans l'industrie du papier ou dans les industries similairesChap. 38 3920 10 81D'une épaisseur excédant 0,125 mm : Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eauChap. 39 4410 11 30En bois : Panneaux de particules : recouverts en surface de papier imprégné de mélamineChap. 44 4706 20 00Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)Chap. 47 4801 00 00Papier journal, en rouleaux ou en feuillesChap. 48 4805 30 00Papier sulfite d'emballageChap. 48 4805 40 00Papier et carton filtreChap. 48 4807 00 30À base de papiers recyclés, même recouverts de papierChap. 48 4810 22 00Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique : Papier couché léger, dit LWCChap. 48 4812 00 00Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papierChap. 48 4814 20 00Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décoréeChap. 48 4814 90 10Autres : Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués de papier grainé, gaufré, colorié en surface, imprimé de motifs ou autrement décoré en surface, enduits ou recouverts de matière plastique protectrice transparenteChap. 48 4817 30 00Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondanceChap. 48 4819 10 00Boîtes et caisses en papier ou carton onduléChap. 48 4819 20 00Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non onduléChap. 48

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