Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 49 – Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
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Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
Niveau
Position (SH4)
Chapitre
49 · Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
Section
X · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 4907
- 4907Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 4907 00 10Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
- 4907 00 30Billets de banque
- 4907 00 90Autres