Billets de banque
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 49 – Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Billets de banque
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4907 · Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
Chapitre
49 · Produits de l’édition, de la presse ou d’autres industries graphiques ; manuscrits, textes dactylographiés et plans
Section
X · Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton à recycler ; papier et carton et ouvrages en ces matières
Publicité
Arborescence de la position 4907
- 4907Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
- 4907 00 10Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues
- 4907 00 30Billets de banque
- 4907 00 90Autres