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Nomenclature
2204Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin, autres que ceux du no 2009Chap. 22 2205Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiquesChap. 22 2204 10Vins mousseuxChap. 22 2204 21Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 lChap. 22 2204 22Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 lChap. 22
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2204 29Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autresChap. 22 2204 21 06Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)Chap. 22 2204 21 07Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : Vins avec indication géographique protégée (IGP)Chap. 22 2204 21 08Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : autres vins de cépagesChap. 22 2204 21 93Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancsChap. 22 2204 21 95Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres vins de cépages : Vins blancsChap. 22 2204 22 10En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 barsChap. 22 2204 22 93Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancsChap. 22 2204 22 95Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres vins de cépages : Vins blancsChap. 22 2204 29 10Autres : Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 degrés Celsius, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 barsChap. 22 2204 29 38Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : autres : Vins blancsChap. 22 2204 29 79Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancsChap. 22 2204 29 81Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres vins de cépages : Vins blancsChap. 22 2204 29 93Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : Vins blancsChap. 22 2204 29 95Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres vins de cépages : Vins blancsChap. 22
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2204 10 94Vins mousseux : Vins avec indication géographique protégée (IGP)Chap. 22 2204 10 96Vins mousseux : autres vins de cépagesChap. 22 2204 21 79Vins avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancsChap. 22 2204 21 81Autres vins de cépages : Vins blancsChap. 22 2204 21 83Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres : Vins blancsChap. 22 2204 21 97Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres : Vins blancsChap. 22 2204 22 79Vins avec indication géographique protégée (IGP) : Vins blancsChap. 22 2204 22 81Autres vins de cépages : Vins blancsChap. 22 2204 22 97Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres : Vins blancsChap. 22 2204 29 83Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres : Vins blancsChap. 22 2204 29 97Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres : Vins blancsChap. 22 2204 10 11Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : ChampagneChap. 22 2204 10 13Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : CavaChap. 22 2204 10 15Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : ProseccoChap. 22 2204 10 91Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Asti spumanteChap. 22 2204 10 93Vins mousseux : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : autresChap. 22 2204 21 09Vins, autres que ceux visés à la sous-position 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : autresChap. 22 2204 21 82Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres vins de cépages : autresChap. 22 2204 21 94Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : autresChap. 22 2204 21 96Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : autres : autres : autres vins de cépages : autresChap. 22 2204 22 38Autres : Vins blancsChap. 22 2204 22 83Autres : Vins blancsChap. 22 2204 22 94Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou avec indication géographique protégée (IGP) : autresChap. 22 2204 22 96Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : En récipients d'une contenance excédant 2 l mais n'excédant pas 10 l : autres : autres : autres vins de cépages : autresChap. 22 2204 29 22Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : BordeauxChap. 22 2204 29 23Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : BourgogneChap. 22 2204 29 24Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : BeaujolaisChap. 22 2204 29 26Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Vallée du RhôneChap. 22 2204 29 27Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Languedoc-RoussillonChap. 22 2204 29 28Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Val de LoireChap. 22 2204 29 32Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Piemonte (Piémont)Chap. 22 2204 29 78Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : autres : autresChap. 22 2204 29 80Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec indication géographique protégée (IGP) : autresChap. 22 2204 29 82Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : produits dans l'Union européenne : ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : autres vins de cépages : autresChap. 22 2204 29 94Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) : autresChap. 22 2204 29 96Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool : autres : autres : autres : autres vins de cépages : autresChap. 22 4504 10 11Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes; carreaux de toute forme; cylindres pleins, y compris les disques : Bouchons : pour vins mousseux, même avec rondelles en liège naturelChap. 45 2204 10 98Vins mousseux : autresChap. 22 2204 21 11Vins blancs : AlsaceChap. 22 2204 21 12Vins blancs : BordeauxChap. 22

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