Autres : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 04 – Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Arborescence de la position 0402

• 0402Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants
• 0402 10En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %
• 0402 10 11En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 10 19En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : autres
• 0402 10 91En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : autres : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 10 99En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % : autres : autres
• 0402 21En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
• 0402 21 11En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 21 18En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % : autres
• 0402 21 91En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % : en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 21 99En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % : autres
• 0402 29En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : autres
• 0402 29 11D'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % : Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
• 0402 29 15En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : autres : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % : autres : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 29 19En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : autres : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % : autres : autres
• 0402 29 91En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : autres : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 29 99En poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % : autres : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % : autres
• 0402 91Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants
• 0402 91 10Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %
• 0402 91 30Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %
• 0402 91 51Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 91 59Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 % : autres
• 0402 91 91Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 91 99Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % : autres
• 0402 99Autres : autres
• 0402 99 10Autres : autres : d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %
• 0402 99 31Autres : autres : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 99 39Autres : autres : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 % : autres
• 0402 99 91Autres : autres : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg
• 0402 99 99Autres : autres : d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % : autres