Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 04 – Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
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N'excédant pas 1,5 %
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
0404 · Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
Sous-position (SH6)
0404 10 · Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
Chapitre
04 · Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Section
I · Animaux vivants et produits du règne animal
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Arborescence de la position 0404
- 0404Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
- 0404 10Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants
- 0404 10 02N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 04N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 06N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 12Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 14Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 16Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 26N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 28N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 32Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 34Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 36Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 38Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 48Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 52N'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 54Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 56Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 58Excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 62Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 72Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 74Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 76Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 10 78Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 10 82Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 10 84Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants : autres : autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) : excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 90Autres
- 0404 90 21Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 90 23Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 90 29Autres : sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %
- 0404 90 81Autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %
- 0404 90 83Autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %
- 0404 90 89Autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses : excédant 27 %