Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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0404 90 81

Autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses : n'excédant pas 1,5 %

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 04 – Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

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Libellé officiel
N'excédant pas 1,5 %
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
0404 · Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs
Sous-position (SH6)
0404 90 · Autres
Chapitre
04 · Lait et produits de la laiterie ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Section
I · Animaux vivants et produits du règne animal
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Arborescence de la position 0404