Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres : Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 12 – Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages

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Libellé officiel
Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1214 · Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
Sous-position (SH6)
1214 90 · Autres
Chapitre
12 · Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
Section
II · Produits du règne végétal
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Arborescence de la position 1214