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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 12 – Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1214 · Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
Sous-position (SH6)
1214 90 · Autres
Chapitre
12 · Graines et fruits oléagineux ; semences et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; pailles et fourrages
Section
II · Produits du règne végétal
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Arborescence de la position 1214
- 1214Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets
- 1214 10 00Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne
- 1214 90Autres
- 1214 90 10Autres : Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères
- 1214 90 90Autres : autres