Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale

Arborescence de la position 1512

• 1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
• 1512 11Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes
• 1512 11 10Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
• 1512 11 91Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : autres : de tournesol
• 1512 11 99Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : autres : de carthame
• 1512 19Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : autres
• 1512 19 10Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
• 1512 19 90Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : autres : autres
• 1512 21Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossipol
• 1512 21 10Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossipol : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
• 1512 21 90Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossipol : autre
• 1512 29Huile de coton et ses fractions : autres
• 1512 29 10Huile de coton et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
• 1512 29 90Huile de coton et ses fractions : autres : autres