Huile de coton et ses fractions : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
1512 · Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1512
- 1512Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 1512 11Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes
- 1512 11 10Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1512 11 91Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : autres : de tournesol
- 1512 11 99Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : Huiles brutes : autres : de carthame
- 1512 19Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : autres
- 1512 19 10Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1512 19 90Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions : autres : autres
- 1512 21Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossipol
- 1512 21 10Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossipol : destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1512 21 90Huile de coton et ses fractions : Huile brute, même dépourvue de gossipol : autre
- 1512 29Huile de coton et ses fractions : autres
- 1512 29 10Huile de coton et ses fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1512 29 90Huile de coton et ses fractions : autres : autres