Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes : autres

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale

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Libellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1514 · Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Sous-position (SH6)
1514 11 · Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1514