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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
1514 · Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1514
- 1514Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
- 1514 11Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes
- 1514 11 10Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1514 11 90Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : Huiles brutes : autres
- 1514 19Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : autres
- 1514 19 10Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1514 19 90Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions : autres : autres
- 1514 91Autres : Huiles brutes
- 1514 91 10Autres : Huiles brutes : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1514 91 90Autres : Huiles brutes : autres
- 1514 99Autres : autres
- 1514 99 10Autres : autres : destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine
- 1514 99 90Autres : autres : autres