Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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1517 90 10

Autres : d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale

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Libellé officiel
D'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1517 · Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
Sous-position (SH6)
1517 90 · Autres
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1517