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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 15 – Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
1517 · Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
Sous-position (SH6)
1517 90 · Autres
Chapitre
15 · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
Section
III · Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne ; produits de leur dissociation ; graisses alimentaires élaborées ; cires d’origine animale ou végétale
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Arborescence de la position 1517
- 1517Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516
- 1517 10Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide
- 1517 10 10Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide : d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
- 1517 10 90Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide : autre
- 1517 90Autres
- 1517 90 10Autres : d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 %
- 1517 90 91Autres : autres : Huiles végétales fixes, fluides, mélangées
- 1517 90 93Autres : autres : Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage
- 1517 90 99Autres : autres : autres