Autres : d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 20 – Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
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En emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2002 · Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
Sous-position (SH6)
2002 90 · Autres
Chapitre
20 · Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2002
- 2002Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
- 2002 10Tomates, entières ou en morceaux
- 2002 10 11Tomates, entières ou en morceaux : pelées : en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
- 2002 10 19Tomates, entières ou en morceaux : pelées : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
- 2002 10 90Tomates, entières ou en morceaux : autres
- 2002 90Autres
- 2002 90 11Autres : d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % : en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
- 2002 90 19Autres : d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
- 2002 90 20Autres : d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 20 %
- 2002 90 41Autres : d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20 % mais inférieure ou égale à 34 % : en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg
- 2002 90 49Autres : d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 20 % mais inférieure ou égale à 34 % : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg
- 2002 90 80Autres : d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 34 %