Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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2002 90 20

Autres : d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 20 %

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 20 – Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes

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Libellé officiel
D'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 20 %
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2002 · Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
Sous-position (SH6)
2002 90 · Autres
Chapitre
20 · Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2002