Autres : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 22 – Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
2202 · Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
Chapitre
22 · Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Publicité
Arborescence de la position 2202
- 2202Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009
- 2202 10 00Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées
- 2202 91 00Autres : Bière sans alcool
- 2202 99Autres : autres
- 2202 99 11Autres : autres : ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8 %
- 2202 99 15Ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8 %; boissons à base de fruits à coques du chapitre 8, de céréales du chapitre 10 ou de graines du chapitre 12
- 2202 99 19Autres : autres : ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : autres
- 2202 99 91Autres : autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : inférieure à 0,2 %
- 2202 99 95Autres : autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 %
- 2202 99 99Autres : autres : autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 : égale ou supérieure à 2 %