De maïs : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2302 · Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
Sous-position (SH6)
2302 10 · De maïs
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Publicité
Arborescence de la position 2302
- 2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
- 2302 10De maïs
- 2302 10 10De maïs : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
- 2302 10 90De maïs : autres
- 2302 30De froment
- 2302 30 10De froment : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
- 2302 30 90De froment : autres
- 2302 40D'autres céréales
- 2302 40 02D'autres céréales : de riz : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
- 2302 40 08D'autres céréales : de riz : autres
- 2302 40 10Autres : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
- 2302 40 90D'autres céréales : autres : autres
- 2302 50 00De légumineuses