De froment : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2302 · Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
Sous-position (SH6)
2302 30 · De froment
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2302
- 2302Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses
- 2302 10De maïs
- 2302 10 10De maïs : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
- 2302 10 90De maïs : autres
- 2302 30De froment
- 2302 30 10De froment : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
- 2302 30 90De froment : autres
- 2302 40D'autres céréales
- 2302 40 02D'autres céréales : de riz : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids
- 2302 40 08D'autres céréales : de riz : autres
- 2302 40 10Autres : dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids
- 2302 40 90D'autres céréales : autres : autres
- 2302 50 00De légumineuses