Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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2303 10 11

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires : Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche : supérieure à 40 % en poids

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux

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Libellé officiel
Supérieure à 40 % en poids
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2303 · Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
Sous-position (SH6)
2303 10 · Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2303