Résidus d'amidonnerie et résidus similaires : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 23 – Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2303 · Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
Sous-position (SH6)
2303 10 · Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
Chapitre
23 · Résidus et déchets des industries alimentaires ; aliments préparés pour animaux
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2303
- 2303Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets
- 2303 10Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
- 2303 10 11Résidus d'amidonnerie et résidus similaires : Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche : supérieure à 40 % en poids
- 2303 10 19Résidus d'amidonnerie et résidus similaires : Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche : inférieure ou égale à 40 % en poids
- 2303 10 90Résidus d'amidonnerie et résidus similaires : autres
- 2303 20Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
- 2303 20 10Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie : Pulpes de betteraves
- 2303 20 90Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie : autres
- 2303 30 00Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie