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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 24 – Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
2403 · Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac
Chapitre
24 · Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2403
- 2403Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac
- 2403 11 00Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : Tabac pour pipe à eau visé à la note 1 de sous-position du présent chapitre
- 2403 19Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : autres
- 2403 19 10Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : autres : en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g
- 2403 19 90Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : autres : autres
- 2403 91 00Autres : Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"
- 2403 99Autres : autres
- 2403 99 10Autres : autres : Tabac à mâcher et tabac à priser (à consommer par voie nasale)
- 2403 99 90Autres : autres : autres