Produits destine à une inhalation sans combustion : autres
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 24 – Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
2404 · Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
Chapitre
24 · Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Publicité
Arborescence de la position 2404
- 2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
- 2404 11 00Produits destine à une inhalation sans combustion : Contenant du tabac ou du tabac reconstitué
- 2404 12 00Produits destine à une inhalation sans combustion : Autres, contenant de la nicotine
- 2404 19Produits destine à une inhalation sans combustion : autres
- 2404 19 10Produits destine à une inhalation sans combustion : autres : Contenant des succédanés de tabac
- 2404 19 90Produits destine à une inhalation sans combustion : autres : autres
- 2404 91Autres : Pour une application orale
- 2404 91 10Autres : Pour une application orale : Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l'arrêt de la consommation de tabac
- 2404 91 90Autres : Pour une application orale : autres
- 2404 92 00Autres : Pour une application percutanée
- 2404 99 00Autres : autres