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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 24 – Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Autres
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2404 · Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
Chapitre
24 · Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
Section
IV · Produits des industries alimentaires ; boissons, liquides alcooliques et vinaigres ; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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Arborescence de la position 2404
- 2404Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destines à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
- 2404 11 00Produits destine à une inhalation sans combustion : Contenant du tabac ou du tabac reconstitué
- 2404 12 00Produits destine à une inhalation sans combustion : Autres, contenant de la nicotine
- 2404 19Produits destine à une inhalation sans combustion : autres
- 2404 19 10Produits destine à une inhalation sans combustion : autres : Contenant des succédanés de tabac
- 2404 19 90Produits destine à une inhalation sans combustion : autres : autres
- 2404 91Autres : Pour une application orale
- 2404 91 10Autres : Pour une application orale : Produits contenant de la nicotine destinés à faciliter l'arrêt de la consommation de tabac
- 2404 91 90Autres : Pour une application orale : autres
- 2404 92 00Autres : Pour une application percutanée
- 2404 99 00Autres : autres