Liquéfiés : Propane : Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % : destiné à d'autres usages
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 27 – Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Destiné à d'autres usages
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
2711 · Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
Sous-position (SH6)
2711 12 · Liquéfiés : Propane
Chapitre
27 · Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales
Section
V · Produits minéraux
Publicité
Arborescence de la position 2711
- 2711Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux
- 2711 11 00Liquéfiés : Gaz naturel
- 2711 12Liquéfiés : Propane
- 2711 12 11Liquéfiés : Propane : Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % : destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible
- 2711 12 19Liquéfiés : Propane : Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % : destiné à d'autres usages
- 2711 12 91Liquéfiés : Propane : autre : destiné à subir un traitement défini
- 2711 12 93Liquéfiés : Propane : autre : destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91
- 2711 12 94Liquéfiés : Propane : autre : destiné à d'autres usages : d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 %
- 2711 12 97Liquéfiés : Propane : autre : destiné à d'autres usages : autres
- 2711 13Liquéfiés : Butanes
- 2711 13 10Liquéfiés : Butanes : destinés à subir un traitement défini
- 2711 13 30Liquéfiés : Butanes : destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10
- 2711 13 91Liquéfiés : Butanes : destinés à d'autres usages : d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 %
- 2711 13 97Liquéfiés : Butanes : destinés à d'autres usages : autres
- 2711 14 00Liquéfiés : Éthylène, propylène, butylène et butadiène
- 2711 19 00Liquéfiés : autres
- 2711 21 00À l'état gazeux : Gaz naturel
- 2711 29 00À l'état gazeux : autres