Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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3302 10 10

Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson : ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 33 – Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques

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Libellé officiel
Ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3302 · Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
Sous-position (SH6)
3302 10 · Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
Chapitre
33 · Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 3302