Autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 33 – Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
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Ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3302 · Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
Sous-position (SH6)
3302 10 · Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
Chapitre
33 · Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 3302
- 3302Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons
- 3302 10Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons
- 3302 10 10Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson : ayant un titre alcoométrique acquis excédant 0,5 % vol
- 3302 10 21Autres : ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule
- 3302 10 29Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : Préparations contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson : autres : autres
- 3302 10 40Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries des boissons : autres
- 3302 10 90Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons : des types utilisés pour les industries alimentaires
- 3302 90Autres
- 3302 90 10Autres : Solutions alcooliques
- 3302 90 90Autres : autres