Déchets municipaux
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 38 – Produits divers des industries chimiques
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Déchets municipaux
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3825 · Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
Chapitre
38 · Produits divers des industries chimiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 3825
- 3825Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
- 3825 10 00Déchets municipaux
- 3825 20 00Boues d'épuration
- 3825 30 00Déchets cliniques
- 3825 41 00Déchets de solvants organiques : halogénés
- 3825 49 00Déchets de solvants organiques : autres
- 3825 50 00Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel
- 3825 61 00Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes : contenant principalement des constituants organiques
- 3825 69 00Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes : autres
- 3825 90Autres
- 3825 90 10Autres : Oxydes de fer alcalinisés pour l'épuration des gaz
- 3825 90 90Autres : autres