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Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes : contenant principalement des constituants organiques

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 38 – Produits divers des industries chimiques

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Libellé officiel
Contenant principalement des constituants organiques
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3825 · Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la note 6 du présent chapitre
Chapitre
38 · Produits divers des industries chimiques
Section
VI · Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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Arborescence de la position 3825