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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 39 – Matières plastiques et ouvrages en ces matières
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Autres
Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
3905 · Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
Chapitre
39 · Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Arborescence de la position 3905
- 3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- 3905 12 00Poly(acétate de vinyle) : en dispersion aqueuse
- 3905 19 00Poly(acétate de vinyle) : autre
- 3905 21 00Copolymères d'acétate de vinyle : en dispersion aqueuse
- 3905 29 00Copolymères d'acétate de vinyle : autres
- 3905 30 00Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
- 3905 91 00Autres : Copolymères
- 3905 99Autres : autres
- 3905 99 10Autres : Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
- 3905 99 90Autres : autres : autres