Autres : Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 39 – Matières plastiques et ouvrages en ces matières
★ Associez votre référence interne à ce code
Créez un compte gratuit pour enregistrer vos références articles et retrouver ce code en tapant simplement votre référence.
Créer un compte gratuit Se connecterLibellé officiel
Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3905 · Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
Sous-position (SH6)
3905 99 · Autres : autres
Chapitre
39 · Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Publicité
Arborescence de la position 3905
- 3905Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires
- 3905 12 00Poly(acétate de vinyle) : en dispersion aqueuse
- 3905 19 00Poly(acétate de vinyle) : autre
- 3905 21 00Copolymères d'acétate de vinyle : en dispersion aqueuse
- 3905 29 00Copolymères d'acétate de vinyle : autres
- 3905 30 00Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés
- 3905 91 00Autres : Copolymères
- 3905 99Autres : autres
- 3905 99 10Autres : Poly(formal de vinyle), sous l'une des formes visées à la note 6, point b), du présent chapitre, d'un poids moléculaire de 10 000 ou plus mais n'excédant pas 40 000 et contenant en poids: - 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, évalués en acétate de vinyle, et - 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique
- 3905 99 90Autres : autres : autres