D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm : Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 39 – Matières plastiques et ouvrages en ces matières
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Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
3920 · Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
Sous-position (SH6)
3920 62 · En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en poly(éthylène téréphtalate)
Chapitre
39 · Matières plastiques et ouvrages en ces matières
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Arborescence de la position 3920
- 3920Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières
- 3920 10En polymères de l'éthylène
- 3920 10 23Inférieure à 0,94 : Feuille en polyéthylène, d'une épaisseur de 20 micromètres ou plus mais n'excédant pas 40 micromètres, destinée à la fabrication de film photorésistant pour les semi-conducteurs ou des circuits imprimés
- 3920 10 24En polymères de l'éthylène : d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm : en polyéthylène d'une densité : inférieure à 0,94 : Feuilles étirables, non imprimées
- 3920 10 25En polymères de l'éthylène : d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm : en polyéthylène d'une densité : inférieure à 0,94 : autres
- 3920 10 28En polymères de l'éthylène : d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm : en polyéthylène d'une densité : égale ou supérieure à 0,94
- 3920 10 40En polymères de l'éthylène : d'une épaisseur n'excédant pas 0,125 mm : autres
- 3920 10 81D'une épaisseur excédant 0,125 mm : Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion de 15 % ou moins, contenant, comme agent humidifiant, de poly(alcool vinylique) dissous dans l'eau
- 3920 10 89En polymères de l'éthylène : d'une épaisseur excédant 0,125 mm : autres
- 3920 20En polymères du propylène
- 3920 20 21En polymères du propylène : d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm : biaxialement orientés
- 3920 20 29En polymères du propylène : d'une épaisseur n'excédant pas 0,10 mm : autres
- 3920 20 80En polymères du propylène : d'une épaisseur excédant 0,10 mm
- 3920 30 00En polymères du styrène
- 3920 43En polymères du chlorure de vinyle : contenant en poids au moins 6 % de plastifiants
- 3920 43 10En polymères du chlorure de vinyle : contenant en poids au moins 6 % de plastifiants : d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
- 3920 43 90En polymères du chlorure de vinyle : contenant en poids au moins 6 % de plastifiants : d'une épaisseur excédant 1 mm
- 3920 49En polymères du chlorure de vinyle : autres
- 3920 49 10En polymères du chlorure de vinyle : autres : d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm
- 3920 49 90En polymères du chlorure de vinyle : autres : d'une épaisseur excédant 1 mm
- 3920 51 00En polymères acryliques : en poly(méthacrylate de méthyle)
- 3920 59En polymères acryliques : autres
- 3920 59 10En polymères acryliques : autres : Copolymère d'esters acryliques et méthacryliques, sous forme de film de pellicule d'une épaisseur n'excédant pas 150 micromètres
- 3920 59 90En polymères acryliques : autres : autres
- 3920 61 00En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en polycarbonates
- 3920 62En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en poly(éthylène téréphtalate)
- 3920 62 12D'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm : Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 72 micromètres ou plus mais n'excédant pas 79 micromètres, destinées à la fabrication de disques magnétiques souples; feuilles en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur de 100 micromètres ou plus mais n'excédant pas 150 micromètres, destinées à la fabrication de plaques d'impression photopolymères
- 3920 62 19En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en poly(éthylène téréphtalate) : d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm : autres
- 3920 62 90En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en poly(éthylène téréphtalate) : d'une épaisseur excédant 0,35 mm
- 3920 63 00En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en polyesters non saturés
- 3920 69 00En polycarbonates, en résines alkydes, en polyesters allyliques ou en autres polyesters : en autres polyesters
- 3920 71 00En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en cellulose régénérée
- 3920 73En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en acétate de cellulose
- 3920 73 10En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en acétate de cellulose : Pellicules en rouleaux ou en bandes, pour la cinématographie ou la photographie
- 3920 73 80En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en acétate de cellulose : autres
- 3920 79En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en autres dérivés de la cellulose
- 3920 79 10En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en autres dérivés de la cellulose : en fibre vulcanisée
- 3920 79 90En cellulose ou en ses dérivés chimiques : en autres dérivés de la cellulose : autres
- 3920 91 00En autres matières plastiques : en poly(butyral de vinyle)
- 3920 92 00En autres matières plastiques : en polyamides
- 3920 93 00En autres matières plastiques : en résines aminiques
- 3920 94 00En autres matières plastiques : en résines phénoliques
- 3920 99En autres matières plastiques : en autres matières plastiques
- 3920 99 21En autres matières plastiques : en autres matières plastiques : en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement : Feuilles ou lames en polyimide, non enduites, ou seulement enduites ou recouvertes de matières plastiques
- 3920 99 28En autres matières plastiques : en autres matières plastiques : en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement : autres
- 3920 99 52En produits de polymérisation d'addition : Feuilles en poly(fluorure de vinyle); feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, non enduite, d'une épaisseur n'excédant pas 1 mm et contenant en poids 97 % ou plus de poly(alcool vinylique)
- 3920 99 53En autres matières plastiques : en autres matières plastiques : en produits de polymérisation d'addition : Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée, destinée à être utilisée dans des cellules d'électrolyse chlore-soude
- 3920 99 59En autres matières plastiques : en autres matières plastiques : en produits de polymérisation d'addition : autres
- 3920 99 90En autres matières plastiques : en autres matières plastiques : autres