Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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4011 20 10

Des types utilisés pour autobus ou camions : ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 40 – Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

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Libellé officiel
Ayant un indice de charge inférieur ou égal à 121
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
4011 · Pneumatiques neufs, en caoutchouc
Sous-position (SH6)
4011 20 · Des types utilisés pour autobus ou camions
Chapitre
40 · Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
Section
VII · Matières plastiques et ouvrages en ces matières ; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
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Arborescence de la position 4011