Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 59 – Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles

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Libellé officiel
Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d'autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d'autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5911 · Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Chapitre
59 · Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5911