Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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5911 31 11

De soie, de fibres synthétiques ou artificielles : Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 59 – Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles

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Libellé officiel
Tissus des types utilisés sur les machines à papier (toile de formation, par exemple)
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
5911 · Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 8 du présent chapitre
Sous-position (SH6)
5911 31 · Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple) : d'un poids au m2 inférieur à 650 g
Chapitre
59 · Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles techniques en matières textiles
Section
XI · Matières textiles et ouvrages en ces matières
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Arborescence de la position 5911