Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 70 – Verre et ouvrages en verre
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Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7010 · Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
Sous-position (SH6)
7010 90 · Autres
Chapitre
70 · Verre et ouvrages en verre
Section
XIII · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
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Arborescence de la position 7010
- 7010Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
- 7010 10 00Ampoules
- 7010 20 00Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture
- 7010 90Autres
- 7010 90 10Autres : Bocaux à stériliser
- 7010 90 21Autres : autres : obtenus à partir d'un tube de verre
- 7010 90 31Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de 2,5 l ou plus
- 7010 90 41Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : de 1 l ou plus
- 7010 90 43Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
- 7010 90 45Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
- 7010 90 47Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre non coloré, d'une contenance nominale : de moins de 0,15 l
- 7010 90 51Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : de 1 l ou plus
- 7010 90 53Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
- 7010 90 55Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : 0,15 l ou plus mais n'excédant pas 0,33 l
- 7010 90 57Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : de moins de 0,15 l
- 7010 90 61Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : autres, d'une contenance nominale : de 0,25 l ou plus
- 7010 90 67Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : autres, d'une contenance nominale : de moins de 0,25 l
- 7010 90 71Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale : excédant 0,055 l
- 7010 90 79Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits pharmaceutiques, d'une contenance nominale : n'excédant pas 0,055 l
- 7010 90 91Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour autres produits : en verre non coloré
- 7010 90 99Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour autres produits : en verre coloré