Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
Nomenclature DouanièreNomenclature Douanière
7010 90 53

Autres : autres : autres, d'une contenance nominale : de moins de 2,5 l : pour produits alimentaires et boissons : Bouteilles et flacons : en verre coloré, d'une contenance nominale : excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 70 – Verre et ouvrages en verre

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Libellé officiel
Excédant 0,33 l mais inférieure à 1 l
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7010 · Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre
Sous-position (SH6)
7010 90 · Autres
Chapitre
70 · Verre et ouvrages en verre
Section
XIII · Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
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Arborescence de la position 7010