Autres déchets et débris : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets : Chutes d'estampage ou de découpage : en paquets
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 72 – Fonte, fer et acier
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En paquets
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7204 · Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
Sous-position (SH6)
7204 41 · Autres déchets et débris : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets
Chapitre
72 · Fonte, fer et acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7204
- 7204Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier
- 7204 10 00Déchets et débris de fonte
- 7204 21Déchets et débris d'aciers alliés : d'aciers inoxydables
- 7204 21 10Déchets et débris d'aciers alliés : d'aciers inoxydables : contenant en poids 8 % ou plus de nickel
- 7204 21 90Déchets et débris d'aciers alliés : d'aciers inoxydables : autres
- 7204 29 00Déchets et débris d'aciers alliés : autres
- 7204 30 00Déchets et débris de fer ou d'acier étamés
- 7204 41Autres déchets et débris : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets
- 7204 41 10Autres déchets et débris : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures et limailles
- 7204 41 91Autres déchets et débris : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets : Chutes d'estampage ou de découpage : en paquets
- 7204 41 99Autres déchets et débris : Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d'estampage ou de découpage, même en paquets : Chutes d'estampage ou de découpage : autres
- 7204 49Autres déchets et débris : autres
- 7204 49 10Autres déchets et débris : autres : déchiquetés
- 7204 49 30Autres déchets et débris : autres : autres : en paquets
- 7204 49 90Autres déchets et débris : autres : autres : autres
- 7204 50 00Déchets lingotés