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Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier
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Niveau
Sous-position (SH6)
Position (SH4)
7308 · Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7308
- 7308Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
- 7308 10 00Ponts et éléments de ponts
- 7308 20Tours et pylônes
- 7308 20 10Tours et pylônes : Mâts d'éolienne tubulaires en acier et sections de mât
- 7308 20 90Tours et pylônes : autres
- 7308 30 00Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils
- 7308 40 00Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage
- 7308 90Autres
- 7308 90 51Autres : uniquement ou principalement en tôle : Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
- 7308 90 59Autres : uniquement ou principalement en tôle : autres
- 7308 90 98Autres : autres