Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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Autres : uniquement ou principalement en tôle : Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 73 – Ouvrages en fonte, fer ou acier

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Libellé officiel
Panneaux multiplis constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
7308 · Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du no 9406; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue de leur utilisation dans la construction
Sous-position (SH6)
7308 90 · Autres
Chapitre
73 · Ouvrages en fonte, fer ou acier
Section
XV · Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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Arborescence de la position 7308