Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8407 34 99

Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 : autres : neufs, d'une cylindrée : excédant 1 500 cm3

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Excédant 1 500 cm3
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8407 · Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
Sous-position (SH6)
8407 34 · Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8407