Autres moteurs : d'une cylindrée excédant 250 cm3 : autres : d'une puissance n'excédant pas 10 kW

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

Arborescence de la position 8407

• 8407Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
• 8407 10 00Moteurs pour l'aviation
• 8407 21Moteurs pour la propulsion de bateaux : du type hors-bord
• 8407 21 10Moteurs pour la propulsion de bateaux : du type hors-bord : d'une cylindrée n'excédant pas 325 cm³
• 8407 21 91Moteurs pour la propulsion de bateaux : du type hors-bord : d'une cylindrée excédant 325 cm3 : d'une puissance n'excédant pas 30 kW
• 8407 21 99Moteurs pour la propulsion de bateaux : du type hors-bord : d'une cylindrée excédant 325 cm3 : d'une puissance excédant 30 kW
• 8407 29 00Moteurs pour la propulsion de bateaux : autres
• 8407 31 00Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³
• 8407 32Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
• 8407 32 10Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 : d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 125 cm3
• 8407 32 90Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 50 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3 : d'une cylindrée excédant 125 cm3 mais n'excédant pas 250 cm3
• 8407 33Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
• 8407 33 20Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3 : d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 500 cm3
• 8407 33 80Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 250 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3 : d'une cylindrée excédant 500 cm3 mais n'excédant pas 1 000 cm3
• 8407 34Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3
• 8407 34 10D'une cylindrée excédant 1 000 cm3 : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
• 8407 34 30Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 : autres : usagés
• 8407 34 91Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 : autres : neufs, d'une cylindrée : n'excédant pas 1 500 cm3
• 8407 34 99Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : d'une cylindrée excédant 1 000 cm3 : autres : neufs, d'une cylindrée : excédant 1 500 cm3
• 8407 90Autres moteurs
• 8407 90 10Autres moteurs : d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3
• 8407 90 50Autres moteurs : d'une cylindrée excédant 250 cm3 : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 800 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
• 8407 90 80Autres moteurs : d'une cylindrée excédant 250 cm3 : autres : d'une puissance n'excédant pas 10 kW
• 8407 90 90Autres moteurs : d'une cylindrée excédant 250 cm3 : autres : d'une puissance excédant 10 kW