Nomenclature combinée 2026 · Douane françaiseContactez-nous
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8408 20 99

Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance : excédant 200 kW

Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils

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Libellé officiel
Excédant 200 kW
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8408 · Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
Sous-position (SH6)
8408 20 · Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8408