Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
Nomenclature combinée 2026 · Chapitre 84 – Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
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Excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
Niveau
Code NC (8 chiffres)
Position (SH4)
8408 · Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
Sous-position (SH6)
8408 90 · Autres moteurs
Chapitre
84 · Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques ; parties de ces machines ou appareils
Section
XVI · Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ; appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son
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Arborescence de la position 8408
- 8408Moteurs à piston, à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel)
- 8408 10Moteurs pour la propulsion de bateaux
- 8408 10 11Moteurs pour la propulsion de bateaux : usagés : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 19Moteurs pour la propulsion de bateaux : usagés : autres
- 8408 10 23Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : n'excédant pas 50 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 27Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : n'excédant pas 50 kW : autres
- 8408 10 31Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 39Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW : autres
- 8408 10 41Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 49Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW : autres
- 8408 10 51Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 59Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW : autres
- 8408 10 61Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 69Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW : autres
- 8408 10 71Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 79Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW : autres
- 8408 10 81Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 89Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW : autres
- 8408 10 91Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 5 000 kW : destinés aux bateaux pour la navigation maritime des nos 8901 à 8906, aux remorqueurs de la sous-position 8904 00 10 et aux navires de guerre du no 8906 10 00
- 8408 10 99Moteurs pour la propulsion de bateaux : neufs, d'une puissance : excédant 5 000 kW : autres
- 8408 20Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87
- 8408 20 10Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : destinés à l'industrie du montage: des motoculteurs du no 8701 10, des véhicules automobiles du no 8703, des véhicules automobiles du no 8704, à moteur d'une cylindrée inférieure à 2 500 cm3, des véhicules automobiles du no 8705
- 8408 20 31Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance : n'excédant pas 50 kW
- 8408 20 35Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance : excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- 8408 20 37Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour tracteurs agricoles et forestiers à roues, d'une puissance : excédant 100 kW
- 8408 20 51Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance : n'excédant pas 50 kW
- 8408 20 55Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance : excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- 8408 20 57Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance : excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
- 8408 20 99Moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 : autres : pour autres véhicules du chapitre 87, d'une puissance : excédant 200 kW
- 8408 90Autres moteurs
- 8408 90 21Autres moteurs : de propulsion pour véhicules ferroviaires
- 8408 90 27Autres moteurs : autres : usagés
- 8408 90 41Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : n'excédant pas 15 kW
- 8408 90 43Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 15 kW mais n'excédant pas 30 kW
- 8408 90 45Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 30 kW mais n'excédant pas 50 kW
- 8408 90 47Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 50 kW mais n'excédant pas 100 kW
- 8408 90 61Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 100 kW mais n'excédant pas 200 kW
- 8408 90 65Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 200 kW mais n'excédant pas 300 kW
- 8408 90 67Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 300 kW mais n'excédant pas 500 kW
- 8408 90 81Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 500 kW mais n'excédant pas 1 000 kW
- 8408 90 85Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 1 000 kW mais n'excédant pas 5 000 kW
- 8408 90 89Autres moteurs : autres : neufs, d'une puissance : excédant 5 000 kW